Territoire Zéro Logement Passoire : une approche locale d’accélération des rénovations énergétiques

Co-construit par une coalition d’acteurs (Alliance citoyenne, Alternatiba, Alternatives territoriales, CLER-Réseau pour la transition énergétique, Fondation Abbé Pierre, Greenpeace, Réseau Action Climat), l’approche Territoire Zéro Logement Passoire vise à générer une mobilisation générale pour accélérer les travaux de rénovation énergétique dans le parc privé, tout en impliquant les personnes directement concernées. Un objectif ambitieux est fixé : l’éradication totale des logements passoires d’un territoire en 2 ans, pour anticiper et rendre applicable la loi sur « l’interdiction de location ».

Le principe : une coopération avec les acteurs du territoire

Le projet « Territoire Zéro Logement Passoire » vise à faire coopérer collectivités et associations d’un même territoire pour pousser tous les propriétaires bailleurs à rénover leurs logements en location en mêlant les dispositifs d’aide et d’accompagnement et des leviers d’actions pour les locataires concernés. Les acteurs, aux compétences complémentaires, à mobiliser dans cette coalition sont les collectivités territoriales, les accompagnateurs de projets de rénovation énergétique, les associations de la société civile, les locataires concernés habitant un logement passoire, les entreprises de travaux de rénovation énergétique et des ingénieurs thermiciens.

Le choix d’un territoire restreint doit permettre une organisation efficace d’une communauté de locataires, une cartographie précise des logements passoires dans la ville et une mobilisation ciblée des entreprises de rénovation.

Méthode : les 6 grandes étapes pour des territoires Zéro Logement Passoire

• Cartographie des logements passoires sur un territoire cible en s’appuyantsur les données publiques et de mener l’enquête pour collecter les données concernant les bâtiments (diagnostic de performance énergétique etc.).
• « Aller vers » les locataires et organiser collectivement les familles concernées : porte-à-porte, identifications de « leaders » et mise en mouvement des familles pour construire des groupes locaux qui ont soit le même propriétaire, soit le même territoire.
• Démarchage des propriétaires et ingénierie des solutions par les acteurs publics en parallèle de l’alerte par le collectif de locataires.
• Actions collectives et leviers de pouvoir pour encourager les propriétaires à faire les travaux nécessaires. Cela passe par une communication renforcée (des courriers des locataires ou des collectivités), une publicisation de la situation (réseaux sociaux, médias, etc.), des actions publiques (rassemblements, interpellations directes non violentes) ou encore des leviers juridiques (application de mesure telle que l’obligation d’isolation embarquée en cas de ravalement de façade).
• Négociation multi-parties prenantes pour articuler les contraintes de chacun et affiner les solutions à travers l’intervention des équipes d’experts thermiciens du projet, et les engagement de l’ALEC et de France Rénov’ dont la fonction est précisément l’accompagnement des propriétaires sur ce sujet. Ces démarches sont suivies par un élu référent.
• Mise en oeuvre des travaux des logements : les entreprises du territoire qui ont les compétences et moyens seront mobilisés pour délivrer les travaux, tout en s’appuyant sur l’expertise de l’ALEC qui tient à disposition du public des listes de professionnels qualifiés.

Aujourd’hui déployé sur 3 territoires (Aubervilliers, Grenoble et le Grand Lyon), cet espace d’expérimentation qui fait la part belle au renforcement de la capacité d’agir des locataires de logements passoires privés, a vocation à être dupliqué et amplifié.

Consulter la fiche de présentation de Territoire Zéro Logement Passoire :